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SEC américaine : les Memcoins ne sont pas des valeurs mobilières, les investisseurs ne sont pas protégés par la loi

La Securities and Exchange Commission () des États-Unis a déclaré que les memecoins ne répondent pas à la définition des valeurs mobilières, ce qui signifie que leur émission et leur vente ne nécessitent pas d’enregistrement et que les acheteurs de ces actifs ne sont pas protégés par les lois sur les valeurs mobilières.

Selon la déclaration du régulateur, les memecoins ne sont soutenus par aucun actif existant, n’ont aucun rapport avec les activités d’investissement et leur prix est déterminé uniquement par la demande des utilisateurs.

À certains égards, les memecoins sont similaires aux objets de collection, a souligné la SEC. Ils ne garantissent pas de revenus et ne confèrent pas la propriété de revenus, de bénéfices ou d’actifs futurs de l’entreprise et ne constituent donc pas l’un des instruments financiers qui entrent dans la définition d’un titre.

Les clients qui négocient des memcoins ne sont pas tenus de déclarer leurs transactions à la SEC, mais les lois fédérales ne les protègent pas. Si le projet s’appelle lui-même jeton memecoin, mais en fait c’est un titre, il sera valorisé en fonction des réalités économiques.

Comme l’indique le ministère, la fraude aux memecoins peut être poursuivie par d’autres agences.

Cette précision importante n’est pas une réglementation officielle, mais elle répond à la question sur le risque d’investir dans les tokens mèmes et clarifie leur statut.

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